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Fondation Santé des Étudiants de France

Démarche qualité et gestion des risques

La Qualité Gestion des Risques des établissements de la Fondation Santé des Étudiants de France s’est développée progressivement depuis la mise en place des Comités de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN).  
Tous les établissements de santé de la Fondation dispensent des soins de qualité en lien avec la sécurité et sont tenus de répondre aux exigences de l'Agence Nationale d'Accréditation et d'Évaluation en Santé (ANAES) dès 1999 puis à celles de la Haute Autorité de la Santé (HAS) depuis 2005.

Afin d’inscrire les démarches Qualité dans les établissements de la Fondation, une politique Qualité est rédigée par chaque établissement. Elle décrit les fondements sur lesquels nos Centres Médicaux et nos Cliniques souhaitent que l’ensemble des professionnels s’engage dans «  la Qualité de la Prise en Charge du Patient » et le bon fonctionnement de leur établissement.

Des groupes de professionnels sont constitués afin de travailler constamment sur l’Amélioration de la Qualité sur tous les thèmes et différents secteurs d’activité des établissements de la Fondation.

La démarche Qualité a également pour objectif de concrétiser une dynamique de qualité interne au travers des processus relatifs à la Sécurité des Soins, aux Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) aux Évaluations des Pratiques Professionnelles (EPP) et à la Gestion des Risques.

La politique Qualité et Gestation des Risques est mise en œuvre par le dispositif suivant :

Des Comités de pilotage Qualité

Ce sont des instances chargées de centraliser et de hiérarchiser l’ensemble des actions de prévention et d’amélioration réalisées dans chaque établissement de soins. Ce comité est décisionnaire concernant les grands axes d’actions à mener par les différents services des établissements.

La Politique Qualité repose également sur la maîtrise des risques. Ainsi, chaque établissement de la Fondation a mis en place un système élaboré de Gestion des risques coordonné par un Responsable Qualité un Gestionnaire des Risques et un Gestionnaire des Risques liés aux soins, l’objectif étant de sensibiliser les professionnels sur le préventif afin de garantir le bon fonctionnement d’un établissement de santé et de veiller tout particulièrement à la sécurité du patient et de sa prise en charge.

Des Comités des Vigilances et des Risques

L'objet est de déterminer les priorités des actions à mener en matière de vigilances et de risques et de coordonner les différentes instances de vigilance à partir de leurs travaux respectifs.

Une Cellule d’Amélioration Continue de la Qualité

Cette cellule est chargée de mettre en œuvre les orientations du comité de pilotage  et d’apporter une aide méthodologique et logistique aux différents groupes qui travaillent dans leur secteur spécifique.

Ce travail est mené en lien étroit avec la Conférence Médicale d’Établissement (CME) (Décret n° 2010-439 du 30 avril 2010 relatif à la conférence médicale d'établissement dans les établissements publics de santé) et ses sous-commissions :

  • CLIN : Commission de lutte contre les Infections Nosocomiales

    Elle regroupe, analyse les informations relatives aux infections et à l’hygiène, préconise des actions correctrices ou formatrices, coopère avec la COMEDIMS.
  • EOH : Équipe Opérationnelle d’Hygiène

    Équipe chargée de mettre en œuvre les décisions de la CLIN et de soutenir l’action des services, groupes de travail et correspondants hygiène (CHH).
  • CHH : Correspondants Hygiène Hospitalière

    Groupe supervisé par la CLIN travaillant sur les questions d’hygiène (ex : Solution Hydro Alcoolique SHA) et les infections nosocomiales. Un représentant de chaque service est désigné Correspondant Hygiène.
  • Comité de l’Eau

    En charge de définir et mettre en œuvre une démarche globale de gestion de la qualité de l'eau supervisé par la CLIN.
  • CLUD : Commission de  lutte contre la Douleur

    Elle élabore et valide des procédures de bonne utilisation des antalgiques et des recommandations sur la prévention, l’évaluation et le traitement de la douleur dans l’Établissement.
  • COMEDIMS : Commission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles

    Elle  est chargée de réfléchir et d’organiser le stockage, la prescription et la distribution des médicaments, ainsi que l’organisation et la maintenance des matériels et dispositifs médicaux.
  • CLAN : Commission de Liaison Alimentation Nutrition

    Elle participe au bilan de l’existant dans le domaine de l’alimentation et de la nutrition et à l’évaluation des pratiques professionnelles afférentes. Elle définit les actions prioritaires selon un programme annuel, leur suivi et leur évaluation. Elle participe à la définition des besoins en formation continue spécifique et à la mise en œuvre des actions de formation.
  • CSTH : Commission chargée de la  Sécurité Transfusionnelle et de l’Hémovigilance

    Elle veille à la mise en œuvre des règles et procédures d’Hémovigilance, signalement des effets indésirables et incidents, traçabilité, information du patient. Il coordonne les actions d’Hémovigilance entreprises au sein de l’établissement (circuit de transmission des informations) et met en place un programme de formation des professionnels de santé en matière de transfusion sanguine.
  • COMMISSION EPP (Évaluation des Pratiques Professionnelles)

    Elle élabore la politique de l’établissement en matière d’EPP, en concertation avec la Direction et le Comité de pilotage, elle recense et transmet les besoins en formation, suit l’état d’avancement des démarches et en assure la communication.

Ainsi que les autres instances :

  • CDU Commission des Usagers

    Elle a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches .Y participent le directeur, le médiateur médical, le médiateur médical suppléant, le médiateur non médical, le médiateur non médical suppléant, les représentants des associations d’usagers agréés, le coordonateur des risques
  • CIV (Cellule  IdentitoVigilance)

    En charge de l’élaboration et de la mise en place de la politique de fiabilisation de l’identification du patient à chaque étape de sa prise en charge. Elle élabore les procédures, forme et sensibilise les professionnels à l’identitovigilance.
  • Groupe de Réflexion Éthique

    Émanation « établissement » du groupe de réflexion éthique « Fondation », il a pour mission de collaborer à la définition des orientations et des lignes directrices de l’établissement concernant certaines situations ou pratiques médicales, de sensibiliser les professionnels à l'éthique par la diffusion d’informations, l'organisation d'activités de formation telles que des rencontres, des conférences ou des séminaires sur des thèmes ou des problèmes particuliers, d’accompagner les personnels aux prises en charge avec des dilemmes ou des problèmes de nature éthique, ce qui implique l’examen approfondi de situations délicates en vue de formuler un avis ponctuel ou des propositions visant la résolution de ces situations et de réaliser un état des lieux, un bilan annuel qui sera présenté devant la CME.


Par ailleurs, la majorité des professionnels de la Fondation bénéficient chaque année du programme collectif : Développement Professionnel Continu (DPC) qui se décline sur une démarche continue d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.